Comment insérer une clause de révision des prix ?

Explications.

Dans un contexte ambiant peu stable, sécuriser ses marchés en prévoyant une clause de révision de prix dans les devis est indispensable. D’autant que dans le secteur du BTP, le délai entre le chiffrage et le démarrage réel des travaux est parfois long.

A quoi sert la clause de révision des prix ?

Obligatoire en marché public dès lors que les travaux d’exécution sont supérieurs à trois mois et qu’ils nécessitent une part importante de fournitures, cette clause permet de faire évoluer à la hausse (ou à la baisse) le prix initial d’un marché afin de tenir compte des variations économiques.

Pour les marchés privés, au vue du contexte actuel, la clause de révision des prix se justifie car elle permet à l’artisan de ne pas être affecté par les fluctuations de prix qui risquent d’impacter négativement ses marges et sa trésorerie.

Mais attention, la révision des prix peut être facilement applicable si elle est prévue sur le devis et si le client l’a acceptée.

La rédaction de cette clause est-elle automatique ?

Pour les marchés publics, c’est le maître d’ouvrage qui doit stipuler cette clause dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP du marché) en indiquant la date d’établissement du prix initial, les modalités de calcul de la révision et la périodicité de la mise en œuvre.

Pour les autres marchés, la variation des prix n’est pas automatique, l’artisan doit l’insérer dans son devis.

Comment appliquer la clause ?

Deux options s’offrent à l’artisan :

Soit une formule à index : les modalités de calcul sont fixées en fonction d’une référence à partir de laquelle on procède à l’ajustement du prix des travaux. Le prix est alors généralement indexé sur l’évolution de l’index BT (ou de l’index TP) composé de plusieurs indices (matériel, travail, matériaux, énergie, frais divers et transport) en fonction de l’importance dans les travaux.

Soit par application d’une formule paramétrique représentative du coût des travaux. Cette solution fiable permet de choisir les indices appropriés et leurs poids respectifs dans la formule.

Ou trouver ces index ?

Ils sont publiés par l’Etat ou par des organismes professionnels. L’artisan choisit librement, à condition bien sûr que l’index BT et TP soit adapté aux travaux à réaliser.

https://www.insee.fr/fr/statistiques/series/103173847#

https://www.fntp.fr/composition_detaillee_index_tp_base_2010.pdf

Comment calculer la formule à index ?

En pratique, voici la formule :

Prix actualisé= prix initial x (valeur de l’index à la date de commencement des travaux moins 3 mois) /valeur de l’index au mois d’établissement du prix

Complexe ? Des solutions de gestion dédiées aux métiers du BTP permettent d’effectuer une actualisation des prix sans le moindre calcul manuel.

Comment recalculer les prix dans Batappli ?

Dans Batappli, différents indicateurs sont précisés en permanence sur les devis comme le prix de revient, la marge brute, le prix de vente ou encore le coefficient. La fonction « ajuster » permet d’appliquer des ajustements en % ou en montants sur les fournitures, la main d’œuvre mais également sur des sous totaux ou des tranches. Il est tout à fait possible de réajuster manuellement dans le devis une clause de révision des prix via par exemple la formule à index.

Se prémunir de potentiels litiges

D’une manière générale, pour éviter tout litige, il est recommandé d’indiquer une durée de validité relativement courte dans les devis : un mois au lieu de trois, par exemple, permet de pouvoir réévaluer régulièrement les fluctuations de marché.

A Noter : La révision des prix s’applique aux acomptes et à la retenue de garantie, mais pas aux avances.